Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2132- 26 679 ml - 2000 Go archives numériques)
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Stratégie, inspection générale (551 - 3024 ml - 3 Go)
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Maîtrise de l’énergie (69 - 876 ml)
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Martinique (2)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales de Martinique
Référence
1812W1-1812W17
Niveau de description
Sous fonds
Intitulé
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – délégation Martinique
1992-2007
Noms des principaux producteurs
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – délégation Martinique
Importance matérielle
1,70 mètres linéaires (17 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives départementales de la Martinique
Localisation physique
Fort-de-France
Conditions d’accès
Librement communicable
Modalités d’entrée
versement en 2015
Mode de classement
cadre de classement.
Art 1-5 contrats, 1992-2004
Art 6-9 : commission régionale des aides, 1992-2006
Art 10-13 : comité de gestion pour le programme pour la maîtrise de l’énergie (PRME), 2000-2007
Art 14-17 : programme opérationnel Initiative communautaire (PIC) REGIS II en Martinique, 1994-1999
Présentation du contenu
Ce versement concerne les dossiers notamment sur les aides, les programmes européens.
