Répertoire d’archives détaillé : ADEME : budget, finances, 1997-2009

répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20190126

Etablissement
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie

Sommaire
Art 1-59 : Service Budget-Finances, 1997-2009

Nombre d’articles : 59
Métrage linéaire : 5 ml
Conditions d’accès : Communicable selon les articles L213-1 à L213-7 du code du patrimoine
Lieu de conservation : Archives nationales