Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2132- 26 679 ml - 2000 Go archives numériques)
>Stratégie, inspection générale (551 - 3024 ml - 3 Go)
>Développement durable - recherche (379 - 6194 ml)
>Administration centrale (46 - 494 ml)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
versement 20080438
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Etudes économiques et évaluation environnementale
Sous direction : Intégration de l’environnement dans les politiques environnementales
Sommaire :
Etudes d’impact et études d’environnement concernant les infrastructures routières
Art. 1-2 : Etudes générales, 1975-2001
Art. 3-31 : Autoroutes (classement alphanumérique), 1971-2000
Art. 31 (suite)-49 : Routes nationales (classement alphanumérique), 1973-2003
Art. 50 : Routes et voies départementales (classement par département) , 1977-1999
Art. 51-52 : Chemins départementaux (classement par département), 1973-1991
Art. 52 (suite)-62 : Autres formes d’infrastructures routières : liaisons, rocades, ponts (classement par département), 1970-1990
Art. 63-65 : Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux, rocades : documents hors formats, 1977-1996
Communicabilité libre
Nombre d’articles : 65
Métrage linéaire : 21 ml (62 dimabs et 3 cartons en format)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)