Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Gestion des eaux souterraines et des ressources en eau, 1993-2008

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Cotes
20150850/1-20150850/122
Date
1985-2008
Nom du producteur
Direction de l’eau et de la prévention des pollutions et des risques Direction de l’eau
Importance matérielle et support
12,3 ml (41 cartons DIMAB)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3
Description
Cotes : 20150850/1-20150850/21
1993-2008
Élaboration et suivi de la réglementation
Cotes :20150850/22-20150850/41
1994-2009
Élaboration et suivi de plan national
Cotes : 20150850/42-20150850/87
1990-2008
Suivi de cas locaux
Cotes : 20150850/88-20150850/122
1985-2008
Études
Présentation du contenu
Ce versement du bureau des eaux souterraines et de la ressource en eau (direction de l’eau et de la biodiversité) regroupe des archives héritées du service de l’eau (direction de l’eau et de la prévention des pollutions et des risques) et de la direction de l’eau (bureau de la gestion des ressources en eau puis bureau de la protection des ressources en eau et de l’agriculture) qui lui a succédé en 1992.
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales