Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2132- 26 679 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (260 - 1 546 ml)
>Risques naturels (117)
>Administration centrale (44)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
versement 20060156
Ministère : Ecologie et dévelopemment durable
Direction : Eau
Sous direction : Milieux aquatiques et gestion de l’au
Sommaire :
Art 1 : minutiers chronologiques, 1991
Art 2-5 : stratégie de protection, réseau de surveillance, 1974-2003
Art 6-10 : protection du littoral, 1964-2003
Art 11-19 : Événements de mer, naufrages, accidents (Amoco-Cadiz, Erika ...), plans POLMAR : bilans rapports, 1976-2003
Art 20-22 : Centre de documentation, de recherche et d’expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE), 1979-2004
Art 23-26 : déchets en mer, 1949-2003
Art 27-36 : droit international de la mer, 1969-2004
Communicabilité voir code du patrimoine
Nombre d’articles 36
Métrage linéaire 3.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)