1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers de toxi-infections alimentaires collectives (2010-2012)

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Fonds d’archives conservé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20230326

Ministère : Agriculture
Direction : Mission des urgences sanitaires (MUS)

Sommaire
Art 1-179 : dossiers de toxi-infections alimentaires collectives (TIAC), de cas humains de maladie alimentaire, d’alertes alimentaires de produits et d’alertes alimentaires en santé animale entre 2010 et 2012 (2010-2012)

Métrage linéaire : 40
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales