Répertoire d’archives détaillé : nucléaire : relations internationales, 1975-1993

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19950046

Ministère  : Industrie
Direction générale : Energie et matières premières
Service  : Affaires nucléaires

Sommaire
Art 1 : Marché intérieur de l’énergie, 1988-1991.
Art 2-20 : Questions européennes, Euratom, 1975-1993.
Art 21-25 : Conventions internationales pour la protection de l’environnement, 1982-1992.
Art 26 : Coopération internationale en matière nucléaire (agence internationale de l’énergie atomique, organisation de coopération et de développement économique (OCDE), 1987-1992

Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 26
Métrage linéaire : 9 m.l.
Lieu de conservation :Archives nationales (coordonnées)