Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2132- 26 679 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1161 - 6899 ml)
>Eau (279 - 4 433 ml)
>Rhône-Alpes (39)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Rhône
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Rhône
Versement 6005 W
Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
Sommaire
6005W 1-6005W26 : Réforme des redevances et primes. 1971-2001
Métrage linéaire : 3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône