Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2558 - 29 19 ml - 2000 Go archives numériques)
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Energie et climat (179 - 1645 ml 9,6 Go)
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Administration centrale (107 - 1083 ml)
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Sûreté des installations nucléaires (44)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20220529
Autorité de sûreté nucléaire
Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Direction des transports et des sources
Sommaire
Art 1-6 : Chronos courrier départ de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, 2005
Art 7-22 : Rapports d’inspection cycle du combustible, 1993-2002
Art 23-26 : Rapport d’inspection transport, 1997-2004
Métrage linéaire : 4
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales
