Répertoire d’archives détaillé : CEREMA : urbanisme, 1997-2000

répertoire détaillé (site Internet Archives nationales )

Versement 20220068

Ministère  : Transition écologique
Etablissement public  : Centre d’Etude et d’Expertise sur les Risques, l’Environnement , la Mobilité et l’Aménagement

Composition du versement
Ces dossiers comprennent les études réalisées par le département Urbanisme du entre d’Études sur les Réseaux, les Transports, l’Urbanisme (CERTU), sur des sujets tels que les déplacements urbains, la prévention des risques ou encore l’élaboration de projets d’urbanisme. L’on y trouve également des documents témoignant de la participation du département à des programmes transversaux, des projets nationaux et internationaux ou encore à des séminaires et journées d’études.
Sommaire
Art 1  : Comité de direction du département, réunion, 2011
Art 2-13 : Etudes, 1997-2009
Art 14-39  : Projets nationaux, 1998, 2009
Art 40-42  : Enquête de gestion urbaine de proximité., 2002-2002
Art 43-44  : Séminaires et journées d’études, organisation, 2001, 2009

Nombre d’articles  : 44
Métrage linéaire  : 3 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du patrimoine, art. 213-1 à 3