Répertoire d’archives détaillé : Cabinet de Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche (2012-2014).

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20160312

Ministère : Transports, de la Mer et de la Pêche
Direction : Cabinet

Sommaire
Cabinet de Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche
Art 1-39 : Dossiers d’Emmanuel Kesler, directeur du cabinet : politique maritime, 2012-2014
Art 40-69 : Dossiers de Raphaà« l Chambon, directeur adjoint du cabinet, 2012-2014
Art 70-74 : Dossiers de Nancy Canoves Fuster, conseillère en charge des relations avec le Parlement et les élus, 2013-2014

Métrage linéaire : 10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales