Répertoire d’archives détaillé : Cabinet du Ministre de l’agriculture ou du Secrétaire d’Etat (1989-1993)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19930194

Ministère  : Agriculture et développement rural
Direction : Cabinet

Sommaire
Archives versées par E. Vidal, conseiller technique (industries agro-alimentaires, agro-industrie, qualité des produits) auprès de M. Soisson, ministre de l’agriculture et du développement rural ; 1989-1993.
Art 1-2  : Qualité. Abattoirs, agriculture biologique, normalisation, labels et signes de qualité, appellations d’origine.
Art 2-4  : réforme de la Politique agricole commune (PAC), alimentation animale, industries oléagineuses et protéagineuses, biocarburants, sucre, éco-emballage, budget, délai de paiement des entreprises, pâtes alimentaires, Organismes génétiquement modifiés (OGM), abattoirs de CREST, industries laitières, épidémie de listériose ; 1991-1992.
Art 5 : Industries de la viande, industries céréalières, alimentation animale, relations avec les entreprises, industrie avicole, agriculture biologique, OGM, biocarburants ; 1990-1991.
Art 6. Agro-industrie, conservés, lait et produits laitiers, machinisme agricole, oléagineux, produits céréaliers, sucre, semences, tabac, viandes, abattoirs, comité Sully, coopération agricole ; 1989-1993.
Art 7  : Distribution, restructuration, alimentation, entreprises en difficulté, environnement, FEOGA, fiscalité, industries agro-alimentaires, organisations interprofessionnelles, loi de finances 1992, normalisation ; 1990-1993.
Art 8 : Pays de l’Est, politique industrielle, qualité des produits alimentaires,. Arts culinaires, coopération, certificats de conformité, recherche ; 1989-1993.
Art 9  : Coopération agricole, modernisation des coopératives, OGM, déchets ; 1990-1992.
Art 10-14 : Industries agro-alimentaires (IAA) : Politique agricole commune (PAC), GATT, biocarburants, dossiers par société, emplois ; abattoirs ; 1992-1993.
Art 14 : Questions à l’Assemblée nationale, conseil des ministres Européens de l’agriculture, réforme de la PAC, inventaire du patrimoine culinaire ; 1992-1993.
Art 15 : Relations avec des Directions départementales de l’agriculture (DDA), biocarburants, notes au Directeur général de l’alimentation ; 1992-1993.
Art 16  : Minutiers et cahiers d’enregistrement du courrier ; 1992-1993.

Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles  : 16
Métrage linéaire : 26 ml
Lieu de conservation  : Archives nationales