Répertoire d’archives détaillé : Conseil général Alpes-de-Haute-Provence : hydraulique agricole, calamités .., 1975-2002

Versement 1134 W

Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence

Sommaire
Art. 1 à 62 : Agriculture.- Hydraulique collective, Hydraulique individuelle, Equarrissage, Prophylaxie, Elevage, Jeunes agriculteurs, Commission Mixte Agricole, Restauration des Terrains en Montagne, Forêt, Restauration des Terrains en Montagne, Pastoralisme, Apiculture, Viticulture, Lavande, Calamités agricoles, Programme de développement des zones agricoles (PDZR).
1975-2002

Métrage linéaire : 7,70
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence