Répertoire d’archives détaillé : Conseil général du génie rural, des eaux et forêts : nature , forêt, paysages, 1947-2006

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Fonds d’archives versé par le ministère de l’agriculture aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20080170

Ministère : Agriculture
Direction : Conseil général du génie rural, des eaux et forêts

Sommaire
Organisation et travaux de la 6e section (nature, forêt, paysage),1947-2006
Art 1-15 : Organes supérieurs de décision, 1965-2006
Art 15-19 : Activités et évolutions du CGGREF, 1981-2002
Art 20-146 : Travaux des sections, 1947-2006
Art 147-214 : Missions effectuées par les ingénieurs, 153-2006

Nombre d’articles : 214
Métrage linéaire : 24 ml
Conditions d’accès : communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)