Répertoire d’archives détaillé : DDA Vienne : Remembrement rural, ..., 1954-2006

Versement 2201 W

Direction départementale de l’agriculture de la Vienne

Sommaire
2201 W 1-2201 W 653 : Aménagement foncier, remembrement : documentation générale (1954-1983) ;
commission départementale d’aménagement foncier (1942-2006) ;
contentieux (1981-2006) ;
rectificatifs (1966-2006) ;
don des opérations de remembrement (1985-2005) ;
dossiers d’opération (classement alphabétique par commune) (1956-2005).
1954-2006

Métrage linéaire : 49,57
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Vienn