Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2558 - 29 19 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1258 - 7758 ml)
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Milieux et biodiversité (478 - 4252 ml)
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Préservation des espèces animales et végétales (71 - 558 ml)
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Ariège (6)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de l’Ariège
Versement 803 W
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de l’Ariège
Sommaire
Art. 1 à 347 : Associations communales de chasse agrées (ACCA) .
Constitution, agrément, activité, exclusion de membres, territoires et réserves de chasse, droit de chasse, baux de location de terrains, conseils d’administration, assemblées générales : statuts, règlements intérieurs, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, certificats de publication et d’affichage, demandes d’opposition, procès-verbaux du conseil d’administration, procès-verbaux et comptes rendus d’assemblée générale, enquêtes publiques, plans, cartes, correspondance.
1962-2020
Métrage linéaire : 34
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ariège
