1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

Présentation

Historique

Thématiques

Carte

Galerie

Ressources

Actualités
MENU


Répertoire d’archives détaillé : DDAF Charente-Maritime : Chasse, (1962-2006)


Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Charente-Maritime

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Charente-Maritime)

Versement 2939 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de Charente-Maritime

Sommaire
2939 W 1-41
 : Chasse : dossiers contentieux, droit de chasse, plan de chasse, lutte contre les ragondins, agrément des piégeurs (1962-2006).

Métrage linéaire : 5,50
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Charente-Maritime