Répertoire d’archives détaillé : DDAF Côtes-d’Armor : Subventions versées dans le cadre de la maîtrise des pollutions agricoles, 1999-2000

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales des Côtes-d’Armor

Versement 1590 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt des Côtes-d’Armor

Sommaire
1590 W 1-87 : Subventions versées dans le cadre de la maîtrise des pollutions agricoles : dossiers clos en 2000
(classement par numéro d’exploitant)
1999-2000

Métrage linéaire : 9
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor