Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2536 - 29 085 ml - 2000 Go archives numériques)
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Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (420 - 10 963 ml)
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Agriculture, territoires (137)
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Territoire de Belfort (3)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Territoire de Belfort
Répartoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Territoire de Belfort)
Versement 1362 W
Direction département de l’agriculture du Territoire de Belfort
Sommaire
Art 1-18 : alimentation en eau potable, 1955-1997
Métrage linéaire : 1,8
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort
