1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF Vosges : remembrement, 1981-1996

Précedent

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales des Vosges

Versement 1687 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt des Vosges

Sommaire
Dossiers des communes remembrées et réglementées : plans cadastraux.
1981-1996

métrage linéaire : 14
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Vosges