Répertoire d’archives détaillé : DDE Haute-Garonne : Protection contre les inondations. - Plans des surfaces submersibles. (1851-1998)

Fonds conservé aux Archives départementales de Haute-Garonne

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Haute-Garonne")

Versement 7880 W

Direction départementale de l’équipement de Haute-Garonne

Sommaire
Art 1-6 : Protection contre les inondations. - Plans des surfaces submersibles. (1851-1998)

Métrage linéaire : 0,60
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Haute-Garonne