Répertoire d’archives détaillé : DDT Ardèche : Prévention des risques, 1935-2002

Précedent Suivant

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de l’Ardèche

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Ardèche)

Versement 2271 W

Direction départementale des territoires de l’Ardèche

Sommaire
Art. 1-11 : Prévention des risques, 1935-2002

Métrage linéaire : 1
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ardèche