Répertoire d’archives détaillé : DDT Vienne : (Programme de maîtrise des pollutions d’origines agricoles ..., 1994-2010

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Vienne

Versement 3882 W

Direction départementale des territoires de la Vienne

Sommaire
3882 W 1-3882 W 29 : Aides aux investissements : échantillons PMPOA (Programme de maîtrise des pollutions d’origines agricoles) (1994-2008).
Aides aux investissements : échantillons PMPLEE (Programme de maîtrise des pollutions liées aux effluents d’élevage) (2002-2010)
1994-2010

Métrage linéaire : 2,9
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne