Répertoire d’archives détaillé : DDT Vienne : sites et paysages, 1988-2010

Versement 3824 W

Direction départementale des territoires de la Vienne
Unité Planification

Sommaire
3834 W 1-3834 W 3 : Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CODENA) :
comptes-rendus de réunions, dossiers définitifs, arrêtés, plans.
1988-2010

Métrage linéaire : 0,3
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne