Répertoire d’archives détaillé : DDT Vienne : sites et paysages, 1990-2012

Versement 3824 W

Direction départementale des territoires de la Vienne
Unité Planification

Sommaire
3824 W 1-3824 W 6 : Urbanisme par commune (Cartes communales [CC], Plans d’occupation des sols [POS], Plans locaux d’urbanisme [PLU], études) (1990-2012).
Archives de l’ex-Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CODENA). (Cette commission n’existe plus depuis 2010-2011 environ. Le service en assurait le secrétariat.)
1990-2012

Métrage linéaire : 0,6
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Vienne