1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : DDTM Morbihan : installations classées, 1946-2015

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Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Morbihan

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Morbihan)

Versement 2121W

Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan
Installations classées industrielles

Sommaire
2121W 1-428
 : Installations classées industrielles, 1946-2015
Ce versement comporte des dossiers d’installations classées d’industries qui peuvent encore être en activité. Ces dossiers sont composés de différentes pièces : arrêtés et demandes d’autorisation, récépissés de déclaration, plans, délibérations.

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 428
Métrage linéaire : 30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan