1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : DDTM Vendée : chasse, 1971-2008

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Vendée

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Vendée)

Versement 2424 W

Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée

Sommaire
2424 W 1-35
 : Loi chasse, 2000-2001. Mission Colin, 1985. Arrêtés, 1971-1995. Procès-verbaux, 1985-2007. Plans de chasse, 1986-2008. Fédération départementale des chasseurs de Vendée, 1979-1980. Conseil départemental de la chasse et de la faune sauvage (CDCFS), 1998-2007. Réserves de chasse, 1977-1995. Domaine public maritime, 1968-1987. Battues administratives, 2003-2007. Cormorans et goélands, 1993-2003. Lapins de garenne, 2007-2008. Perdrix Chuckar, 1991-1997. Oies bernaches cravants, 1985-1992.
1971-2008

Métrage linéaire : 6,60
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Vendée