Répertoire d’archives détaillé : DIREN Alsace : eau et milieux aquatiques, 1949-2002

Versement 2441W

Direction Régionale de l’Environnement Alsace
Service de l’Eau et des Milieux Aquatiques

Sommaire
Fonds du Service Régional de l’Aménagement des Eaux à Horbourg, devenu Service de l’Eau et des Milieux Aquatiques de la Direction Régionale de l’Environnement.
Art 1-11 : assainissement – ordures, ménagères– stations d’épuration, 1966-1996
Art 12-17 : agriculture et pêche, 1968-2000
Art 18-30  : risques, 1970-2000
Art 31-67  : aménagements, 1963-2000
Art 67-92  : protection de l’environnement, 1967-2002
Art 92-113 : qualité des eaux – pollution, 1963-2001
Art 113-118 : cadre légal, 1969-2001
Art 119-140 : organisation du SRAE / groupes de travail, 1968-2000
Art 141-142 : recherche d’hydrocarbures, 1976-1991

Nombre d’articles : 142
Métrage linéaire  : 17 ml
Communicabilité : La majorité des documents sont librement communicables. Les exceptions concernent le dossier relatif au personnel coté 2441 W 120 (50 ans) et les contentieux (75 ans)
Lieu de conservation  : Archives départementales du Haut-Rhin (coordonnées)