1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : DIREN Basse-Normandie : protection de la nature ... 1963-1991

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Calvados

Versement 1738W

Direction régionale de l’environnement de Basse Normandie

Sommaire
1738W 1-3
 : protection de la nature : site pittoresque, richesse naturelle
1738W 4 : sécheresse, aménagement des eaux
1738W 5-6 : élimination des déchets : ordures ménagères, déchets radioactifs
1738W 7 : pollution : atmosphérique, nuisance urbaine, espace naturel sensible
1738W 8-16 : espace naturel sensible littoral
1963-1991

Métrage linéaire : 2 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Calvados