Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2132- 26 679 ml - 2000 Go archives numériques)
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Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (404 - 10 3192 ml)
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Forêt (127)
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Doubs (3)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Doubs
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Doubs)
Versement 2189W
Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Franche-Comté
Sommaire
2189W1-24 : Aides financières (1969-2013 ), Programme « compétitivité plus » 1994-2000
Métrage linéaire : 2,4
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs
