1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : DRAE Basse-Normandie : Qualité des eaux, énergie nucléaire, déchets, environnement urbain, parc Normandie-Maine, permis de construire, 1964-1985

Précedent

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Calvados

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Calvados)

Versement 1280 W

Délégation régionale à l’architecture et à l’environnement Basse-Normandie

Sommaire
Art 1-70 :
Qualité des eaux, énergie nucléaire, déchets, environnement urbain, parc Normandie-Maine, permis de construire, budget, 1964-1985

Métrage linéaire : 7
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Calvados