Répertoire d’archives détaillé : DRAF Poitou-Charentes : Filière animale, 1981-2006

Versement 2269 W

Direction régionale de l’agriculture et de la forêt de Poitou-Charentes

Sommaire
2269 W 1-2269 W 61 : Filière animale :
Conseil d’administration de l’Office national Interprofessionnel des viandes de l’élevage et de l’aviculture (OFIVAL) (1992-1997) ;
assemblées générales des différentes filières animales (1987-2006) ;
comités techniques du Comité régional d’expérimentation et d’application aquacole (CREAA) (2000-2005) ;
groupements de producteurs en cessation d’activité (1981-1993) ;
Contrat de Plan Etat-région (CPER) - IXe plan/Fonds interministériel pour le développement et l’aménagement rural (FiDAR) (1983-1988) ;
Contrat de Plan Etat-région (CPER) - Xe plan (1989-1993) ;
Contrat de Plan Etat-région (CPER) - XIe plan (1994-1999) ;
Programme d’aide à la maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA) (1994-1999).
1981-2006

Métrage linéaire : 6,95
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne