Répertoire d’archives détaillé : DRAF Poitou-Charentes : contrats environnementaux, CPER, FEOGA, 1989-2013

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Vienne

Versement 3281 W

Direction régionale de l’agriculture et de la forêt Poitou-Charentes

Sommaire
3281 W 1-3281 W 95 : Contrats environnementaux ;
contrat de plan Etat-Région ;
Fonds européen d’orientation et de garantie agricole (FEOGA), objectif 2 ;
Fonds européen agricole pour le développement rural, programme 2007-2013 ;
industries agro-alimentaire ;
coopérative agricole ; filières ;
hydraulique.
1989-2013

Métrage linéaire : 13,18
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne