Répertoire d’archives détaillé : DREAL Rhône-Alpes : Dossiers d’autorisation d’utilisation d’explosifs, 1964-2002

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de l’Isère

Versement 8174 W

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Rhône-Alpes

Sommaire
8174 W 1-18 : Dossiers d’autorisation d’utilisation d’explosifs (dossiers par commune et société), 1964-2002

Métrage linéaire : 2
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Isère