Répertoire d’archives détaillé : DRIRE Bourgogne : Mines : concessions, permis de recherche, permis d’exploiter, 1942-2010

Précedent

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Côte d’Or

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Côte d’Or)

Versement 2025 W

Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement de Bourgogne

Sommaire
Art 1-28 : Mines : concessions, permis de recherche, permis d’exploiter, 1942-2010

Métrage linéaire : 2,60
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Côte d’Or