Répertoire d’archives détaillé : DRIRE Pays-de-la-Loire : mines, 1940-2009

Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de Loire-Atlantique)

versement 2254 W

Direction régionale de l’Industrie, de la recherche et de l’environnement du Pays-de-la-Loire

Présentation du contenu
Ce versement concerne le suivi des sites miniers de la région des Pays de la Loire ainsi que le contrôle des recherches minières réalisées. Il contient les dossiers de demande de titres miniers, les documents relevant de leur instruction, les dossiers d’abandon de sites miniers, les études d’impact sur l’environnement, les déclarations de travaux de recherches, les consignes de sécurité et les dérogations qui s’y rapportent.

Mode de classement
2254 W 1 à 34  : généralités
2254 W 35 à 38  : antimoine
2254 W 39  : or
2254 W 40 à 43  : fer
2254 W 44 à 118 : uranium
2254 W 119 à 142 : autres minerais et sites polymétalliques

Dates extrêmes
1940-2009
Métrage linéaire  : 9 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation  : Archives départementales de Loire-Atlantique