Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2558 - 29 19 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (280 - 1 672 ml)
>Risques industriels (1449)
>Rhône-Alpes (24)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Rhône
Répertoire détaillé (pdf, 812 Ko)
Versement 5822W
Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement Rhône-Alpes
Sommaire
Art 1-9 : accidents ou incidents survenus dans les Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
Nombre d’articles : 9
Métrage linaire : 1 ml
Années : 1998-2004
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône (coordonnées)
Documents à télécharger
Répertoire détaillé