Répertoire d’archives détaillé : Denis Badré, conseiller technique de M. Jacques Fouchier, secrétaire d’État auprès du ministre de l’agriculture, 1964-1980

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)%

Versement 19870388

Ministère : Agriculture
Direction  : Cabinet

Sommaire
Correspondance et dossiers de Denis Badré, conseiller technique de M. JacquesFouchier, secrétaire d’État auprès du ministre de l’agriculture, 1964-1980.
Art 1 : Minutier, 1976-1977.
Art 2 : Interventions, 1976-1978. Art 3-30 : Dossiers relatifs à l’aménagement.
Art 3 : Budget, 1976-1980.
Art 4-23. Aménagement rural et équipement, 1970-1980. Environnement - pollution : Législation et relations avec le ministère de l’Environnement, 1970-1980 ; grands aménagements régionaux, 1975-1979 ; montagne et zones défavorisées, 1970-1979 ; littoral : Protection et aménagement, 1974-1979 ; actions d’aménagement rural, 1974-1980 ; équipements collectifs et services publics ruraux, 1976-1978 ; hydraulique agricole, Police des eaux, 1964-1979 ; structures et modernisation des exploitations. Aménagement foncier, statut de l’exploitation, installation des jeunes agriculteurs, bâtiments agricoles, énergie et machinisme.
Art 23-25 : Hydraulique agricole : Police des eaux, recherche et développement, relations avec le CEFIGRE (Centre International de formation pour la gestion des ressources en eau) et le FEOGA (Fonds européen d’orientation et de garantie agricole) ; dossiers d’affaires diverses, 1964-1979.
Art 26-30 : Structures et modernisation des exploitations : Foncier, politique des structures, statut de l’exploitation, installation des jeunes agriculteurs bâtiments agricoles, énergie et machinisme, recherche et amélioration des cultures, 1974-1979.
Art 31-36 : Forêt et chasse. Administration forestière, protection et aménagement de l’espace, économie et production, fiscalité, dossiers de massifs, chasse et réforme du permis, 1973-1980.
Art 37 : Dossiers divers : Qualité, enseignement agricole, courses, voyages, 1976-1979.

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 37
Métrage linéaire  : 10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales