Répertoire d’archives détaillé : Direction de la mer Sud océan Indien : ports, pêche, littoral, 2000-2016

Précedent

Fonds d’archives versé aux Archives départementales de la Réunion

Versement 2046 W

Direction de la mer Sud océan Indien (DMSOI).

Sommaire
Déclarations de capture (2008-2013), capacité d’accueil des navires à La Réunion (2000-2006), Programme opérationnel portuaire, demandes de mise en exploitation, liste des professionnels bénéficiaires de carburant détaxé (2014-2016), Commission régionale flotte de pêche (2000-2010), autorisations de pêche délivrées aux armateurs, subvention pour l’aménagement du littoral de La Possession, défiscalisation en outre-mer : candidatures et décisions.
2000-2016

Métrage linéaire 2,60 ml.
Communicabilité : librement communicable
Lieu de conservation : Archives départementales de la Réunion