Répertoire d’archives détaillé : ONF Alpes-de-Haute-Provence : Restauration des terrains en montagne, 1880-1960

Versement 1728 W

Office national des forêts des Alpes-de-Haute-Provence

Sommaire
Restauration des terrains en montagne
Art. 1 à 202 : Registres par communes des déclarations d’utilité publique, acquisitions foncières et expropriation pour les réalisation du service RTM. Collection de plans des ouvrage d’art et cartes localisant ces réalisations.
Collection numérique de ces documents, représentant 2636 fichiers.
1880-1960

Métrage linéaire : 30
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence