Répertoire d’archives détaillé : ONF Alpes-de-Haute-Provence : forêts, travaux communaux ou domaniaux, 1928-1994

Versement 1025 W

Office national des forêts des Alpes-de-Haute-Provence

Sommaire
Art. 1 à 38 : Dossiers de travaux communaux ou domaniaux (1928-1976), dossiers de fonctionnaire de l’Etat (1934-1962), rémunération (1971-1976), registres de comptabilité (1936-1971),documentation et règlementation (1945-1994).
1928-1994

Métrage linéaire : 4
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence