Répertoire d’archives détaillé : ONF Pays-de-la-Loire : aménagements forestiers, 1863-2011

Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de Loire-Atlantique)

versement 427 W

Office national des forêts
Agence régionale du Pays-de-la-Loire

Présentation du contenu
Cet ensemble de deux versements concerne les aménagements réalisés dans les forêts publiques (domaniales, départementales, communales) et privées des cinq départements des Pays de la Loire. Il contient essentiellement des registres de procès-verbaux d’arrêtés d’aménagement forestier.

Mode de classement
427 W 1-6 : généralités
427 W 7-33 : forêts domaniales
427 W 34-41 : forêts départementales
427 W 42-53 : forêts communales
427 W 54-59 : forêts privées

Dates extrêmes
1863-2011
Métrage linéaire : 2 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales de Loire-Atlantique