Répertoire d’archives détaillé : Office national des forêts Haute-Savoie : gestion forestière, 1944-2008

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Haute-Savoie

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Haute-Savoie)

Versement 2424 W

Office national des forêts Haute-Savoie

Sommaire
Art 1-44 : procès-verbaux, de cartes d’aménagement de forêts (communales, sectionales, domaniales, autres forêts soumises au régime forestier) et de sommiers de contrôle de coupes de bois, 1944-2008

Métrage linéaire : 0,50
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Haute-Savoie