1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

Présentation

Historique

Thématiques

Carte

Galerie

Ressources

Actualités
MENU


Répertoire d’archives détaillé : Ponts et chaussées de l’Isère : Police des cours d’eau (1852-1911)

Précedent Suivant

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de l’Isère

Répertoire détaillé (site Internet départementales de l’Isère)

Versement 12 S 1

Ponts et chaussées de l’Isère

Sommaire
Police des cours d’eau

Rapports, arrêtés et plans, classés par ordre alphabétique des cours d’eau
12 S 1/1 L à R (rapports, arrêts, plans). 1852-1906
12 S 1/2 S à V. 1854-1911

Métrage linéaire : 0,20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Isère