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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de l’Isère
Répertoire détaillé (site Internet départementales de l’Isère)
Versement 12 S 4
Ponts et chaussées de l’Isère
Sommaire
12 S 4/1 États statistiques des cours d’eau non navigables ni flottables. 1861-1879
12 S 4/2 Etat statistique des irrigations et des usines sur les cours d’eau non navigables ni flottables. 1863-1883
12 S 4/3 Statistiques sur la distribution d’eau dans les villes de l’Isère. 1879
12 S 4/4 Tableau des prises d’eau pour irrigations, submersions, usages industriels ou autres.1894
12 S 4/5 Etat statistique de la liste des syndicats dont l’objet se rattache au service de l’hydraulique agricole. 1885
12 S 4/6 Etat des syndicats d’endiguement existant au 1er janvier 1883. 1883
12 S 4/7 Etat des syndicats autorisés compris dans l’arrondissement du sud du département au 1er janvier 1890. 1890
12 S 4/8 Etat des syndicats se rapportant aux activités suivantes : curage, dessèchements, irrigations, correction des torrents au 1er janvier 1890.
1890
12 S 4/9 Etat récapitulatif des travaux neufs en cours d’exécution par le service hydraulique. 1883
12 S 4/10 Comptes rendus annuels de la marche du service. 1889-1893
12 S 4/11 Etat des syndicats régulièrement organisés. 1872
Métrage linéaire : 1
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Isère