Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2380 - 27 247 ml - 2000 Go archives numériques)
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Infrastructures et services de transports (53 - 537 ml)
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Bourgogne-Franche-Comté (3)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Territoire de Belfort
Répartoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Territoire de Belfort)
Série 3 S
Ponts et chaussées du Territoire de Belfort
Sommaire
Art 1-627 : Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux, 1809-1963
Métrage linéaire : 6
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort
