1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture Calvados : installations classées ... 1863 - 2014


Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Calvados

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Calvados)

Versement 3160 W

Préfecture Calvados

Sommaire
Art 1-295
 : Commissions consultatives (’hygiène, environnement - risques sanitaires et technologiques, sites - perspectives et paysages, nature -paysages et sites) ; dossiers d’installations classées pour la protection de l’environnement ; carrières -autorisations pour les explosifs, suivi environnement., 1863-2014

Métrage linéaire : 29,5
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Calvados