Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2536 - 29 085 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1241 - 7651 ml)
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Milieux et biodiversité (441 - 4002 ml)
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Espaces naturels (115 - 1172 ml)
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Ile-de-France (3)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Seine-Saint-Denis
Etat des versements de la préfecture
Versement 3414 W
Préfecture de Seine-Saint-Denis
Sommaire
Art. 1 à 47 : Dossiers prioritaires ou "sensibles", suivi de la politique environnementale, instances et commissions, autorisations de transfert transfrontalier des déchets, classement des espaces naturels et biotopes,
1981-2017
Métrage linéaire : 4
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Seine-Saint-Denis
