Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de Savoie : Plans de prévention des risques naturels et technologiques, 2002-2018

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Savoie

Versement 2209 W

Préfecture de Savoie

Sommaire
Art. 1 à 17 : Plans de prévention des risques naturels et technologiques, 2002-2018

Métrage linéaire : 1,70
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Savoie