Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Vienne : Installations classées ..., 1974-2005

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Vienne

Versement 1978 W

Préfecture de la Vienne
Service environnement

Sommaire
1978 W 1-1978 W 76 : Installations classées ; Commission départementale des Sites ; urbanisme commercial ; expropriations pour cause d’utilité publique.
1974-2005

Métrage linéaire : 8,3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne